Conseil Supérieur des Voies de Communication Première Session.

Imprimerie Nationale, Paris, 1878, 441 Seiten. Gebunden Halbleinen.

Rapport au Président de la République française, relativement à l'institution du Conseil supérieur des voies de communication - Décret relatif à l'institution du Conseil supérieur - Décrets nommant les membres du Conseil supérieur - Liste des membres du conseil supérieur pour la première session - COMPTE RENDU DES SÉANCES DU CONSEIL SUPÉRIEUR. - Discours de M. le Président, ? Indication des questions soumises à l'examen du Conseil supérieur. ? Nomination de trois commissions chargées d'examiner ces questions. - Discussion des conclusions du rapport présenté, au nom de la Commission des ports maritimes, sur la question de savoir quel est le meilleur mode de concours des départements, communes et chambres de commerce, pour les travaux intéressant les ports maritimes. - Discussion des conclusions du rapport présenté, au nom de la Commission de la navigation intérieure, sur la question de savoir s'il convient de mettre un droit de péage sur les marchandises circulant par canaux et quel est le meilleur mode de concours des localités pour les travaux de navigation. - Suite de la discussion des conclusions du rapport présenté, au nom de la Commission de la navigation intérieure, sur la question de savoir s'il convient de mettre un droit de péage sur les marchandises circulant par canaux, et quel est le meilleur mode de concours des localités pour les travaux de navigation. - Discussion des conclusions du rapport présenté, au nom de la Commission des chemins de ser, sur la question de savoir si le système des tarifs différentiels devrait être appliqué aux voyageurs. - Discussion des conclusions du rapport présenté, au nom de la Commission des chemins de fer, sur la question de savoir quelles règles doivent être adoptées pour les délais de magasinage. ? Clôture de la session. - DOCUMENTS ANNEXES. - N° 1. Rapport fait, au nom de la Commission des ports, par M. A Béhic, sénateur. - N° 2. Rapport fait, au nom de la Commission de la navigation intérieure, par M. Dumoustier de Frédilly, directeur du commerce intérieur - N° 3. Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, par M. de Boureuille, inspecteur général des mines en retraite, sur la question de savoir quelle devrait être la règle à établir, lorsque deux lignes d'inégale longueur et appartenant à des compagnies différentes, mettent en communication deux mêmes points. - N° 4. Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, par M. de Boureuille , inspecteur général des mines en retraite, sur la question de savoir si le système des tarifs différentiels devrait être appliqué aux voyageurs. - N° 5. Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, par M. de Boureuille , inspecteur général des mines en retraite, sur la question de savoir quelles règles doivent être adoptées pour les délais de magasinage. - N° 6. Avis du conseil supérieur, sur la question de savoir quel est le meilleur mode de concours des départements, communes et chambres de commerce pour les travaux intéressant les ports maritimes. - N° 7. Avis du Conseil supérieur, sur la question de savoir: - S'il convient de mettre un droit de péage ou de navigation sur les marchandises circulant par canaux ou rivières canalisées et dans les ports; - Quel est le meilleur mode de concours des départements, communes ou chambres de commerce pour les travaux de navigation - N° 8. Avis du conseil supérieur, sur la question de savoir si le système des tarifs différentiels devrait être appliqué aux voyageurs - N° 9. Avis du Conseil supérieur, sur la question de savoir quelles règles doivent être adoptées pour les délais de magasinage - N° 10. Compte rendu des séances de la Commission des ports maritimes - N° 11. Compte rendu des séances de la Commission de la navigation intérieure. - N° 12. Compte rendu des séances de la Commission des chemins de fer. - TABLE DES MATIÈRES.